Modalités
- La durée standard de l’abonnement est de 12 mois.
- En cas de circonstances indépendantes de la volonté de CMC, par exemple des changements relatifs au financement, CMC se réserve le droit d’ajuster la durée de l’abonnement en tout temps.
- Les renouvellements sont en vigueur à compter de la date d’expiration de l’abonnement initial ou de la date d’achat d’un nouvel abonnement, selon la date la plus éloignée.
- Les abonnements ne peuvent pas être transférés à un autre professeur.
Couverture
- Les produits et services offerts par abonnement sont destinés à permettre la recherche, le développement et l’innovation dans le domaine des microsystèmes et des nanotechnologies.
- Pour chaque établissement, l’abonnement couvre tous les cours et les professeur(e)s et/ou directeurs(trices) de recherche ayant un abonnement « Recherche » valide.
- Les abonnements peuvent être achetés uniquement par des établissements ou des départements d’établissement d’enseignement postsecondaire canadien.
Politique de retour, d’annulation et de remboursement
- Vous pouvez annuler votre abonnement dans les 30 jours suivant l’achat et profiter d’un remboursement complet, à condition que vous n’ayez utilisé aucun produit ou fait appel à aucun service pendant cette période (sauf si l’utilisation d’un produit est autorisée par CMC à titre d’essai).
Modalités des licences
- Certains produits et services disponibles dans le cadre de votre abonnement sont soumis aux conditions d’utilisation de tiers et peuvent nécessiter l’approbation de ces tiers. Si votre établissement est membre de CMC, les conditions générales d’utilisation sont décrites dans les ententes signées par votre établissement. Des conditions d’utilisation supplémentaires peuvent être décrites sur notre site web.
- En utilisant ces produits et services, vous acceptez les conditions d’utilisation.
Modalités de paiement
- Les factures sont émises au moment de l’achat.
- Les options de paiement incluent la carte de crédit, le bon de commande ou PayPal.
Frais de transaction et périodes d’accès
- Un abonnement est requis pour accéder en continu à certains produits et services.
Protection de la vie privée
- CMC a comme politique de contrôler la collecte, l’utilisation et la divulgation des renseignements personnels, conformément aux exigences énoncées dans la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, L.C. 2000, ch. 5. CMC se conformera aux dispositions de sa politique de confidentialité https://www.cmc.ca/privacy-policy/ (version française à suivre), à moins qu’elle en soit exemptée en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques.
Offres spéciales
- De temps à autre, CMC peut annoncer des offres spéciales d’abonnement. CMC déterminera les conditions de ces offres à sa seule discrétion.